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A.L.I.E.N.S STEAMPUNK – Micro - Entreprise - Création 19.01.2018
Adresse : 14 Résidence Beaulieu - rue François Cevert 27370 La Saussaye - Normandie FRANCE
Numéro SIREN : 834 766 032 RM27Numéro
SIRET :
834 766 032 00025Numéro
immatriculation RCS
:
834 766 032 RCS EVREUXNuméro
identification TVA
:
FR26 834766032
Créateur
: A.L.I.E.N.S
STEAMPUNKResponsable
publication
:
Alain LEFIEUX –
[email protected]Le responsable
publication est une personne physique ou une personne
morale.
Webmaster
: Alain LEFIEUX –
[email protected]Hébergeur
:
Mozello E-mail :
[email protected] Tél : (+371) 2655-2678 (Nous parlons: anglais, russe, letton)
Fax : (+371) 2927-0046
Adresse : Mozello SIA - Mežsargu 33
Jūrmala, LV-2008
Lettonie
Crédits
: les mentions légales ont été générées et offertes par JBA
Development développeur
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2.
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7.
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du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L.
226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Conformément aux
dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier
1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et
d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant
sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre
d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant
l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information
personnelle de l'utilisateur du site A.L.I.E.N.S
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8.
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taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais
qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un
ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à
faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également
vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité
d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois
configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser
l’installation des cookies :
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Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a
droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et
choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en
haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox,
puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres
personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver
les cookies.
Sous Safari :
Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu
(symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur
Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité",
cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies",
vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome :
Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu
(symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres.
Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section
"Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans
l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les
cookies.
9.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en
relation avec l’utilisation du site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de
juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10.
Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6
janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août
2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du
21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11.
Lexique.
Utilisateur :
Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations
personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme
que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes
physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n°
78-17 du 6 janvier 1978).
Conditions Générales de Ventes
Art 1 : Généralités
Les présentes Conditions Générales de Ventes de la Micro-Entreprise Artisanale sus nommée A.L.I.E.N.S STEAMPUNK Déclaration Répertoire Siren immatriculation N° 834766032 RM27 - Evreux s'appliquent à toutes les transactions. Elles sont réputées acceptées en totalité par l' Acheteur, qu'il soit personne physique rencontrée : Sur un Salon, sur un stand d'Exposition, dans une Convention, au sein d'un CE, lors d'une Présentation ou Défilé de Mode, Ou sur tous autres Marchés de nature: Art - Historique - Médiéval - Artisanal - de Noël - Nocturne ... Ou agisse comme Revendeur en son Nom Propre Ou : Tout simplement Client de l' e-Shopstore - Boutique en ligne - sur notre Site Web dédié. (e-commerce) en l' occurrence: https://aliens-steampunk-bijoux-fashions.fr Art 2 : Définitions
Notre Activité à pour objet la vente de Bijoux fantaisie & d' accessoires de Mode dans les Mondes Imaginaires suivants :
Steampunk - Baroque/Gothique - Chabby/Romantique - Fantastique/Futuriste...
Nos Articles sont fabriqués & assemblés à la Main en Normandie dans l' Eure pour ce qui est des :
Colliers - Boucles d'oreilles - Manchettes - Jarretières ( à venir)
Les Embellissements (Dentelles/Broderie) sont eux aussi réalisés à la Main en Normandie dans l' Eure, pour ce qui est des:
Chapeaux Haut de Forme - Bottes & Bottines hauts Talons ( Stiletto) - Cuissardes Hauts Talons
Leurs supports respectifs, sont en ce début de Création de la Micro - Entreprise ( 19.01.2018), directement importés de Fournisseurs Internationaux.
La majeure partie (90%) des semelles de nos Chaussures, sont repeintes en 3 couleurs soit : Or/Bronze - Chrome Silver ou Cuivre satin.
Art 3 : Gamme de Produits
Nos Différentes Gamme de Produits déclinées en la matière, sont de 3 Types principalement :
Collections Bijoux - Bottes - Fashions (Modèles déposés)
Bijoux
a) Boucles d'oreilles fantaisie de toutes matières & de toutes formes.
b) Colliers de toutes Tailles & de toutes nature y compris en Dentelles (made in France) ou en Guipures/Broderie (made in Europe).
c) Manchettes idem, en Guipures/Broderie (made in Europe) ou en Dentelles ( made in France).
d) Jarretières en Dentelles (made in France) ou Broderie agrémentées de Passementerie (made in Europe) - Articles festifs (Mariages - Anniversaires)
Bottes
A) Bottes en Nucbuk/Daim à Talons Hauts (+10 cm) embellies de Broderie (made in Europe) & d'accessoires en Métal - Collection A.L.I.E.N.S
B) Bottes en Nubuk /daim à Talons moyens (6 - 8 cm) embellies de Broderie (made in Europe) & de Charms décoratifs.
C) Bottines à plateforme (1.5 à 2.5 cm) à Talons Hauts (+10 cm) agrémentées de Guipures/Broderie - Fournisseurs Internationaux & Charms divers...
Cuissardes
I) Cuissardes Hautes Nubuk/Daim à Talons Hauts (+10cm) agrémentées d'un Porte-jarretelle amovible en Métal et d'un bas en Dentelles ( made in France)
(Laiton - Cuivre - Aluminium au choix)
II) Cuissardes Hautes - over de Knees - en Nubuck/Daim à Talons Hauts(+10cm) agrémentées d'une Guipure de facture Européenne
Chapeaux Haute Forme
1) Homme et Femme, de toutes matières. . 2) Autres Produits à la demande spécifique
de l'acheteur pour lesquels nos services feront l'objet d'un Devis. & d'une Confirmation de Commande, d'une recherche à titre
exceptionnelle & pour son seul compte...
Art
2 : Validation
des Commandes
Chaque
commande de " Bijoux & Accessoires de Mode " devra
faire l'objet d'un document écrit sous forme de Contrat d'Achat pour
le/les "Clients Revendeurs" par Courrier ou e-mail .
Seront concernés comme Partenaires Commerciaux : Les Magasins de Bijoux fantaisie.
Les Boutique de Lingerie.
Les Salons de Coiffure pour Dames.
Les Salons d' Esthétique & Beauté.
Les Boutiques
de Prêt à porter Féminins.
Les Chapeliers.
Les Cabinets de Curiosités.
Les Boutiques de Décorations.
Les Créateurs de Body Art.
Cette
Commande se verra confirmée dans les 3
jours ouvrés
( par courrier, timbre de la Poste faisant foi ou par e-mail dès sa
réception à notre siège : 14 Résidence Beaulieu - rue François Cevert - 27370 La Saussaye - Normandie. France.
Nous Vendeur, adresserons au " Client
Revendeur " par la même occasion, une facture Pro-forma
lui précisant le montant de l'acompte à nous verser. La Commande ne sera considérée
comme ferme et définitive qu'à l'encaissement par A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK de
cette somme. (Virement SEPA - Chèque ). Dès lors, celle-ci sera réputée enregistrée , aucune
annulation ne sera admise. Aucun dédommagement de quelque nature que
se soit, ne pourra être réclamé par le " Client Revendeur ". Les
Commandes prises par notre Service Commercial en direct chez
le/les " Clients Revendeurs " feront l'objet d'un bon
de Commande
A.L.I.E.N.S STEAMPUNK .
Il sera
réclamé, à la signature, le règlement d'un
acompte équivalent à 30% du
montant à valoir sur le montant Total facturé de la dite
Commande . Dans
le cadre d'une commande par l'intermédiaire de La
Boutique en Ligne ou
de l' Eshopstore d'
A.L.I.E.N.S STEAMPUNK
(sur nos deux sites dédiés
mentionné ci-dessus), ou par d'autres
canaux de Distribution Internet ( Le BONCOIN - OBIZ
ou d'autres plateformes B
to B), Le paiement par cartes bancaire donnera lieu immédiatement à
acceptation de la Commande. La Micro-Entreprise, sus nommée
" A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK "
émettra alors une facture HT par
courrier dans les 48 heures. Néanmoins une information restera
toujours possible par e-mail ( réception du paiement, délai de
livraison, avancement de la fabrication si rupture de Stocks,
newsletter ... )
Art
3 : Transport
Les
Marchandises voyagent au risques & périls du destinataire, même
dans le cas ou l'expédition pourrait être consentie ~ franco
de port~ par le Vendeur. Le
Transport des Articles ~ Mode - Fashions ~ pourra être
réalisé par A.L.I.E.N.S STEAMPUNK gratuitement dans un rayon
de 20kms pour
un départ de
l'Atelier, voire par un de ses commettants
en l'occurrence La
Poste - Colissimo ou
par un tout autre transporteur Régional de notre choix, jusqu'au lieu
de livraison sur les territoires Français & Européen( frais de livraison à acquitter).
Une majoration de tarif sera alors appliquée, en fonction du Pays de
destination finale ( 27 membres en 2020). Nous
livrerons tout naturellement nos Amis Anglais par Transport
Maritime. Nous leurs communiquerons donc par e-mail une facture
pro-forma du montant des f rais de livraison par
Bateau... Un Bon de Livraison
dûment complété accompagnera chaque livraison. Il
appartiendra au destinataire dit " l' Acheteur
réputé ", de vérifier l'état du ou des colis à leur arrivée
en point relais ou à son domicile référencé, de consigner si
nécessaire les éventuelles réserves d'usage motivées sur le
bordereau de livraison remis à cet effet, à la Poste Colissimo ou
au Transporteur désigné.
En outre, les dégradations constatées
devront nous être confirmées dans les 48
h suivant
la date de Livraison par lettre Recommandée + AR. Nous vous rappelons que pour
un envoi en Colissimo par la Poste, tous nos Produits bénéficient
d'une Assurance. Il en sera de même
pour tous les autres Transports retenus. Une Proposition tarifaire
vous sera alors adressée par e-mail Cette
dernière restera à la charge expresse de " l'Acheteur "
.
Art
4 : Prix
Nos Prix
& Tarifs sont
établis HT exclusivement, ( TVA
non applicable. art 293 du CGI ). Ils s'entendent
fermes & non révisables pour le Statut fiscal de la
Micro-Entreprise depuis janvier 2018 . Ceux-ci sont valables
jusqu'au seuil de franchise
de TVA pour
une Prestation
de Service
soit: 33
200 € avec
un seuil majoré à
35 200 € HT/AN. Il en sera de même jusqu'au seuil de
franchise
de TVA pour
une Vente
de Marchandise soit
: 82
800 € avec
un seuil majoré à
91 000 € HT/AN. Au
delà, la TVA applicable
en France soit 20%, sera automatiquement ajoutée aux Tarifs Hors Taxe, à
l'intégralité de nos Produits Bijoux fantaisie & accessoires de Mode fashion Steampunk.
Les
Taxes si nécessaires, applicables, seront celles en vigueur au
moment de la facturation, évaluées en parallèle du Chiffre
d'Affaires
d' A.L.I.E.N.S STEAMPUNK et
seront le cas échéant acquittées par l' Acheteur sus nommé le "
Client ". Un état réel & vérifiable
du Chiffre d'Affaires de l'Entreprise, sur simple demande écrite du
" Client " pourra lui être transmis sous 24
h par
e-mail. En prévision de l'approche fatidique du seuil des 33
ooo € HT, une
annonce sera portée à la connaissance de l'ensemble de la Clientèle
ainsi qu'aux futurs Acheteurs
potentiels par l'intermédiaire
de tous les Réseaux Sociaux dédiés et utilisés fréquemment par
la Micro-Entreprise A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK, à
savoir le web www.aliens-steampunk-bijoux-fashions.fr
La Page Pro de Facebook, @Bijoux.Bottes.Fashions
Le
Compte Instagram a.l.i.e.n.s_steampunk
Le Compte & Pinterest & Google my Business
Chaque début d'année Calendaire,
une révision de prix pourra être envisagée sur nos Tarifs HT en
vigueur, pour répercuter si nécessaire, une éventuelle
augmentation des Prix des Matières Premières chez nos différents
Fournisseurs Européens & Internationaux .
Art
5: Conditions de Paiement
Toutes
les factures HT sont
payables au Comptant sur place pour ce qui est : des Salons -
Expositions - Comité d'Entreprise - Marchés divers.
Nous
n'acceptons plus les chèques pour un paiement direct à ces
endroits sauf cas Exceptionnels. Le reste des Transactions
pouvant se régler par Cartes Bancaires sous procédure Sumup ou
en Espèces... Pour ce qui est du passage de Commande par
Internet, (site B
to B) le
Virement est autorisé et payable directement à notre Banque
BNP PRO - ELBEUF Le règlement
par chèque restera néanmoins envisageable pour une Commande passée
par courrier ou par Facebook canal privé. Siège: 14 Résidence Beaulieu - rue François Cevert - 27370 La Saussaye - Normandie - France. Uniquement dans ce cas, la Commande sera réputée acceptée à
l'encaissement du chèque sur le Compte Pro A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
BNP Paribas : BAN
n° : FR76 3000 4001 1800 0100 8911 289 Dès
lors, les dits Articles seront préparés & acheminés par
un de nos moyens de transports habituels et ce, dans les plus
brefs délais. Pour un Règlement comptant faisant
suite à une passation de Commande sur sites tels : Salons: Une remise de fidélité, (sur Carte de Fidelité K tamponnée par nos soins) d'un montant de 12
% sera accordée au " Client " au terme de sa 12 ème passation de
Commande avec nous, A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK. (dont auparavant 4 Cdes personnelles + 7 Parrainages)
Art 6
: Transfert de Propriété
Jusqu'au Paiement intégral du Prix
& de toutes les revendications résultant
de la relation d'Affaires conformément à la loi n°803335 du 12 mai
1980, Le " Vendeur" sus nommé A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK se réserve expressément la propriété des
Marchandises livrées. Le règlement judiciaire du "
Client Revendeur " ou la Liquidation des biens de
celui-ci ne pouvant modifier la présente clause. Toute commande
validée -Art 2 ~ doit être réglée. Siège
Juridique : Evreux.
Normandie - France.
Artr 7 : Livraison
La Livraison
de nos Articles Bijoux ® & Produits finis ® Fashions
s'effectueront par Colissimo aux
divers Points Retraits retenus par vos soins,
à savoir :
Bureaux de Poste, Points Pickup ou en Consignes
Pickup Station...
Ces
Colis jouiront d'une " assurance ad valorem " jusqu'à 150
€ HT de valeur nette pour les Bijoux, ( couvrant ainsi une
perte et/ou une avarie de l'envoi éventuelles.)
Un
forfait emballage Carton vertical pour
le rangement des Bottes,
d'un montant de 7.€ pourra être appliqué en supplément. Un emballage Bois d'un
montant de 10 € pourra remplacer à votre demande celui en
carton.
ous
les prix catalogue
A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK s'entendent
HT exclusivement.
(TVA
non Applicable art 293 B du CGI ) Statut fiscal particulier de
la Micro-Entreprise.
Pour
un Colissimo en France Poids jusqu'à :
0.750 Kg et - de 65.00 € d'
achat HT: Coût
de la livraison =
8.50
€ 2
Kg et - de 230.00 € d'
achat HT: Coût
de la Livraison = 12.00 €
+ de 2 Kg et + de 230.00 € d' achat HT: Coût de la Livraison = 15.00 €
Ces
Montants de Frais de Transports seront à ajouter à la facture
finale de la Commande (déjà explicité au niveau du
Panier)
Dans
le cadre d'une commande sur le site
Boutique
en Ligne de https://www.aliens-steampunk-bijoux-fashions.fr
Cliquez ici
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