Mentions Légales
1.
Présentation du site.
En vertu de
l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance
dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du
site A.L.I.E.N.S STEAMPUNK
l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa
réalisation et de son suivi :
Propriétaire
:
A.L.I.E.N.S STEAMPUNK – Micro - Entreprise - Création 19.01.2018
Adresse : 14 Résidence Beaulieu - rue François Cevert 27370 La Saussaye - Normandie FRANCE
Numéro SIREN : 834 766 032 RM27Numéro
SIRET :
834 766 032 00025Numéro
immatriculation RCS
:
834 766 032 RCS EVREUXNuméro
identification TVA
:
FR26 834766032
Créateur
: A.L.I.E.N.S
STEAMPUNKResponsable
publication
:
Alain LEFIEUX –
[email protected]Le responsable
publication est une personne physique ou une personne
morale.
Webmaster
: Alain LEFIEUX –
[email protected]Hébergeur
:
Mozello E-mail :
[email protected] Tél : (+371) 2655-2678 (Nous parlons: anglais, russe, letton)
Fax : (+371) 2927-0046
Adresse : Mozello SIA - Mežsargu 33
Jūrmala, LV-2008
Lettonie
Crédits
: les mentions légales ont été générées et offertes par JBA
Development développeur
de sites Wordpress à Bordeaux.
et C2CDigitale.
2.
Conditions générales d’utilisation du site et des services
proposés.
L’utilisation du
site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales
d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation
sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout
moment, les utilisateurs du site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est
normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une
interruption pour raison de maintenance technique peut être
toutefois décidée par Alain LEFIEUX, qui s’efforcera
alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et
heures de l’intervention.
Le site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
est mis à jour régulièrement par Alain LEFIEUX. De
la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à
tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui
est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en
prendre connaissance.
3.
Description des services fournis.
Le site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des
activités de la société.
A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK s’efforce de fournir sur le site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne
pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des
carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du
fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les
informations indiquées sur le site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de
modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4.
Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la
technologie JavaScript.
Le site Internet ne
pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à
l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage
à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant
pas de virus et avec un navigateur de dernière génération
mis-à-jour
5.
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK est propriétaire des droits de propriété intellectuelle
ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles
sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes,
sons, logiciels.
Toute reproduction,
représentation, modification, publication, adaptation de tout ou
partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé
utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : A.L.I.E.N.S STEAMPUNK.
Toute exploitation
non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il
contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et
poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et
suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6.
Limitations de responsabilité.
A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK ne pourra être tenu responsable des dommages directs et
indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès
au site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK,
et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant
pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition
d’un bug ou d’une incompatibilité.
A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK ne pourra également être tenue responsable des dommages
indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une
chance) consécutifs à l’utilisation du site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK.
Des espaces
interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace
contact) sont à la disposition des utilisateurs. A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure
préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait
à la législation applicable en France, en particulier aux
dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, A.L.I.E.N.S STEAMPUNK se réserve également la possibilité de
mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de
l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste,
injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support
utilisé (texte, photographie…).
7.
Gestion des données personnelles.
En France, les
données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87
du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L.
226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de
l'utilisation du site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK,
peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire
desquels l'utilisateur a accédé au site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK,
le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole
Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de
cause A.L.I.E.N.S STEAMPUNK ne collecte des informations
personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de
certains services proposés par le site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK.
L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de
cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il
est alors précisé à l'utilisateur du site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux
dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier
1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et
d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant
sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre
d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant
l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information
personnelle de l'utilisateur du site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée,
cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule
l'hypothèse du rachat de A.L.I.E.N.S STEAMPUNK et de ses droits
permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel
acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de
conservation et de modification des données vis à vis de
l'utilisateur du site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK.
Le site n'est pas
déclaré à la CNIL car il n'exploite pas les données personnelles
comme indiqué sur cette
page
Les bases de données
sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998
transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la
protection juridique des bases de données.
8.
Liens hypertextes et cookies.
Le site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres
sites, mis en place avec l’autorisation de A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK. Cependant, A.L.I.E.N.S STEAMPUNK n’a pas la
possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et
n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le
site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur
l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite
taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais
qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un
ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à
faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également
vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus
d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité
d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois
configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser
l’installation des cookies :
Sous Internet
Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a
droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et
choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en
haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox,
puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres
personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver
les cookies.
Sous Safari :
Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu
(symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur
Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité",
cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies",
vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome :
Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu
(symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres.
Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section
"Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans
l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les
cookies.
9.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en
relation avec l’utilisation du site A.L.I.E.N.S
STEAMPUNK
est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de
juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10.
Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6
janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août
2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du
21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11.
Lexique.
Utilisateur :
Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations
personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme
que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes
physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n°
78-17 du 6 janvier 1978).
Conditions Générales
Termes
art 1 Généralités
.Art 2 Gammes de Produits
Notre Activité à pour objet la vente de Bijoux fantaisie & d' accessoires de Mode dans les Mondes Imaginaires suivants :
Steampunk - Baroque/Gothique - Chabby/Romantique - Fantastique/Futuriste...
Nos Articles sont fabriqués & assemblés à la Main en Normandie dans l' Eure pour ce qui est des :
Colliers - Boucles d'oreilles - Manchettes - Jarretières ( à venir)
Les Embellissements (Dentelles/Broderie) sont eux aussi réalisés à la Main en Normandie dans l' Eure, pour ce qui est des:
Chapeaux Haut de Forme - Bottes & Bottines hauts Talons ( Stiletto) - Cuissardes Hauts Talons
Leurs supports respectifs, sont en ce début de Création de la Micro - Entreprise ( 19.01.2018), directement importés de Fournisseurs Internationaux.
La majeure partie (90%) des semelles de nos Chaussures, sont repeintes en 3 couleurs soit : Or/Bronze - Chrome Silver ou Cuivre satin.
Art 3 : Gamme de Produits
Nos Différentes Gamme de Produits déclinées en la matière, sont de 3 Types principalement :
Collections Bijoux - Bottes - Fashions
Bijoux
a) Boucles d'oreilles fantaisie de toutes matières & de toutes formes.
b) Colliers de toutes Tailles & de toutes nature y compris en Dentelles (made in France) ou en Guipures/Broderie (made in Europe).
c) Manchettes idem, en Guipures/Broderie (made in Europe) ou en Dentelles ( made in France).
d) Jarretières en Dentelles (made in France) ou Broderie agrémentées de Passementerie (made in Europe) - Articles festifs (Mariages - Anniversaires)
Bottes
A) Bottes en Nucbuk/Daim à Talons Hauts (+10 cm) embellies de Broderie (made in Europe) & d'accessoires en Métal - Collection A.L.I.E.N.S
B) Bottes en Nubuk /daim à Talons moyens (6 - 8 cm) embellies de Broderie (made in Europe) & de Charms décoratifs.
C) Bottines à plateforme (1.5 à 2.5 cm) à Talons Hauts (+10 cm) agrémentées de Guipures/Broderie - Fournisseurs Internationaux & Charms divers...
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