Revendeurs de Bijoux & Franchisés...

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Propriétaire : A.L.I.E.N.S STEAMPUNK – Micro - Entreprise - Création 19.01.2018
Adresse : 14 Résidence Beaulieu - rue François Cevert                                                                                                                                                                                                                                              27370 La Saussaye - Normandie FRANCE
Numéro SIREN : 834 766 032 RM27
Numéro SIRET  : 834 766 032 00025
Numéro immatriculation RCS : 834 766 032 RCS EVREUX
Numéro identification TVA       : FR26 834766032

Créateur : A.L.I.E.N.S STEAMPUNK
Responsable publication : Alain LEFIEUX – [email protected]
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Alain LEFIEUX – [email protected]
Hébergeur : Mozello  E-mail : [email protected]
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                                             Fax : (+371) 2927-0046
Adresse :  Mozello SIA - Mežsargu 33
                  Jūrmala, LV-2008
                  Lettonie
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.


8. Liens hypertextes et cookies.


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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site A.L.I.E.N.S STEAMPUNK est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.


10. Les principales lois concernées.


Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.


11. Lexique.


Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

                                                                              Conditions Générales de Ventes & Règlement Intérieur

       Notre Activité à pour objet la vente de Bijoux fantaisie & d' accessoires de Mode dans les Mondes Imaginaires suivants :

       Nos Articles sont fabriqués & assemblés à la Main en Normandie dans l' Eure pour ce qui est des : 

       Les Embellissements (Dentelles/Broderie) sont eux aussi réalisés à la Main en Normandie dans l' Eure, pour ce qui est des: 

       Leurs supports respectifs, sont en ce début de Création de la Micro - Entreprise ( 19.01.2018), directement importés de Fournisseurs Internationaux.

       La majeure partie (90%) des semelles de nos Chaussures, sont repeintes en 3 couleurs soit : Or/Bronze - Chrome Silver ou Cuivre satin.

       Nos Différentes Gamme de Produits déclinées en la matière, sont de 3  Types principalement :    

   a)    Boucles d'oreilles fantaisie de toutes matières & de toutes formes.

   b)    Colliers de toutes Tailles & de toutes nature y compris en Dentelles (made in France) ou en  Guipures/Broderie (made in Europe). 

    c)     Manchettes idem, en Guipures/Broderie (made in Europe) ou en  Dentelles ( made in France).

   d)    Jarretières en Dentelles (made in France) ou Broderie agrémentées de Passementerie (made in Europe) - Articles festifs  (Mariages - Anniversaires)

   1)  Homme et Femme, de toutes matières.                                                  .                                                                                                                                                                                           2)  Autres Produits à la demande spécifique de l'acheteur pour lesquels nos services feront l'objet d'un Devis.                                                                                                                          & d'une Confirmation de Commande, d'une recherche à titre exceptionnelle & pour son seul compte...

                                                   

    Chaque commande de " Bijoux &  Accessoires de Mode " devra faire l'objet d'un document écrit sous forme de Contrat d'Achat pour le/les "Clients Revendeurs" par      Courrier ou e-mail . Seront concernés comme Partenaires Commerciaux :                                                                                                                                                                                   Les  Magasins de Bijoux fantaisie.

    Les Créateurs de Body Art.      

                                                                 

   Cette Commande se verra  confirmée dans les 3 jours ouvrés ( par courrier, timbre de la Poste faisant foi ou par e-mail dès sa réception à notre siège :                                                      14 Résidence Beaulieu - rue François Cevert - 27370 La Saussaye - Normandie. France.      

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Il sera réclamé, à la signature,  le  règlement  d'un acompte équivalent à  30% du montant  à valoir sur le montant Total facturé de la dite Commande .                                   Dans le cadre d'une commande par l'intermédiaire de La Boutique en Ligne ou de  l' Eshopstore d' A.L.I.E.N.S STEAMPUNK  (sur nos deux sites dédiés   

      Art 3 : Transport   

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Les Marchandises voyagent au risques & périls du destinataire, même dans le cas ou l'expédition pourrait être consentie ~ franco de port~ par le Vendeur.                            Le Transport des Articles ~ Mode - Fashions ~ pourra être réalisé par A.L.I.E.N.S STEAMPUNK gratuitement   dans un rayon de 20kms  pour un départ  de 

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Une majoration de tarif sera alors appliquée, en fonction du Pays de destination finale ( 27 membres en 2020).                                                                                                              Nous livrerons tout naturellement nos Amis Anglais par Transport Maritime. Nous leurs communiquerons donc par e-mail  une facture pro-forma  du  montant  des          f rais de livraison par Bateau...                                                                                                                                                                                                                                                                 Un Bon de Livraison dûment complété accompagnera chaque livraison.                                                                                                                                                                                      Il appartiendra au destinataire dit  " l' Acheteur  réputé ", de vérifier l'état du ou des colis à leur arrivée en point relais ou à son domicile référencé, de consigner si  

    Nos Prix  & Tarifs sont établis HT exclusivement, ( TVA non applicable. art 293 du CGI ).                                                                                                                                       Ils s'entendent fermes & non révisables pour le Statut fiscal de la Micro-Entreprise depuis janvier 2018 .                                                                                                                           Ceux-ci  sont valables jusqu'au seuil de  franchise de TVA pour une  Prestation de Service   soit:  33 200 €  avec un seuil majoré  à  35 200 €  HT/AN.                      Il en sera de même  jusqu'au  seuil  de  franchise de TVA pour une  Vente de Marchandise  soit :  82 800 €  avec un seuil majoré   à  91 000 € HT/AN.                       Au delà, la TVA applicable en France soit 20%, sera automatiquement ajoutée aux Tarifs Hors Taxe, à l'intégralité de nos Produits Bijoux fantaisie & accessoires de           Mode fashion Steampunk.        

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Les Taxes si nécessaires, applicables, seront celles en vigueur au moment de la facturation, évaluées  en parallèle du Chiffre d'Affaires